Rédigé par l’équipe de Construction AIM, entrepreneur général titulaire d’une licence de la RBQ
Lors d’une pluie intense, l’égout municipal peut se remplir au point de refouler dans les sous-sols. Le clapet anti-retour, qu’on écrit aussi « clapet antiretour », empêche les eaux usées de remonter par le drain de plancher, la toilette ou la douche du sous-sol. Voici ce qu’exige la réglementation à Montréal, les types de clapets et l’entretien à prévoir.
Qu’est-ce qu’un refoulement d’égout ?
Quand une grande quantité de pluie tombe en peu de temps, l’eau qui s’accumule dans les rues crée une pression trop grande sur le réseau d’égout municipal. L’eau remonte alors dans les branchements des bâtiments et ressort par les appareils les plus bas, ceux qui sont situés sous le niveau de la rue.
Côté assurance, la plupart des assureurs offrent la protection contre le refoulement des égouts comme garantie facultative. Certains exigent l’installation d’un clapet après une réclamation. Vérifiez votre contrat.
Comment fonctionne un clapet anti-retour ?
Le clapet est une valve installée sur la tuyauterie d’évacuation. Il laisse sortir les eaux usées vers l’égout et se ferme quand l’écoulement s’inverse. À Montréal, il s’installe sur la tuyauterie d’évacuation de chaque appareil ou groupe d’appareils de plomberie au sous-sol.
Normalement fermé ou normalement ouvert ?
- Clapet normalement ferméLe volet reste fermé au repos et s’ouvre sous la poussée de l’eau qui s’évacue. C’est le plus courant en résidentiel. Comme il bloque la circulation de l’air, il est interdit sur le collecteur principal, c’est-à-dire la conduite qui évacue toutes les eaux du bâtiment vers l’égout. On le pose donc sur les branchements des appareils situés sous le niveau de la rue.
- Clapet normalement ouvertIl reste ouvert et ne se ferme qu’en cas de refoulement, ce qui laisse l’air circuler. Selon la Régie du bâtiment du Québec (RBQ), il peut être installé sur le collecteur principal seulement si ce collecteur ne dessert qu’un seul logement, et certaines municipalités interdisent cette installation.
Dans un plex, qui compte plusieurs logements, la protection passe donc en général par des clapets sur les branchements du sous-sol plutôt que par un seul clapet sur la conduite principale. Dans tous les cas, le clapet doit être certifié CSA.
Ce que prévoit la réglementation à Montréal
Le Code de construction du Québec (chapitre Plomberie, article 2.4.6.4) exige un clapet pour protéger les appareils sanitaires, les fosses de retenue, les puisards et les siphons situés sous le niveau de la rue.
La Ville de Montréal a adopté en 2011 le Règlement 11-010 sur la protection des bâtiments contre les refoulements d’égout. Selon son texte :
- 2011année d’adoption du Règlement 11-010 de la Ville de Montréal
- RBQ 15.5sous-catégorie de licence pour l’installation, en plomberie
- CSAcertification exigée pour tout clapet
- il s’applique notamment aux nouveaux bâtiments, aux bâtiments où l’on transforme l’installation de plomberie et à ceux qui ont subi un refoulement ou une inondation ;
- un clapet doit être installé sur chaque tuyau de vidange raccordé à un collecteur principal qui dessert un appareil situé sous le niveau de la rue adjacente ;
- un clapet doit aussi être installé en aval du siphon d’un drain de plancher (avaloir de sol) ;
- le propriétaire doit maintenir ces équipements en bon état de fonctionnement.
La Ville rappelle que, depuis 2011, les clapets doivent être installés dans tous les nouveaux bâtiments. Pour les permis, informez-vous auprès de votre arrondissement. À Laval, sur la Rive-Sud et sur la Rive-Nord, chaque municipalité applique ses propres règles.
Deux autres points à retenir :
- Licence : au Québec, les travaux de plomberie doivent être exécutés par un entrepreneur titulaire de la sous-catégorie de licence RBQ 15.5 (Entrepreneur en plomberie).
- Aide financière : le programme RénoPlex de la Ville de Montréal compte l’installation d’un clapet anti-retour, y compris sous une dalle existante, parmi les travaux admissibles pour les immeubles de 1 à 5 logements. La demande doit être acceptée avant le début des travaux.
Accès et entretien : deux fois par année
Le Code exige que le clapet soit accessible pour son entretien, sa réparation, son remplacement et son nettoyage. S’il se trouve dans un mur, un plafond ou sous un plancher, il faut prévoir un panneau amovible ou une trappe d’accès.
La Ville de Montréal recommande de vérifier, idéalement deux fois par année, que le clapet fonctionne et qu’il n’est pas obstrué. CAA-Québec suggère une inspection au moins une fois l’an, idéalement en début d’été. Lors de la vérification :
- ouvrez l’accès en suivant les instructions du fabricant ;
- vérifiez que le volet bouge librement ;
- retirez les débris qui pourraient l’empêcher de se fermer ;
- examinez le joint d’étanchéité en caoutchouc et les charnières ;
- refermez correctement le couvercle.
Si le clapet est endommagé ou difficile d’accès, faites-le vérifier par un plombier.
Clapet, drain français et fosse de retenue : trois rôles différents
Ces trois éléments sont souvent confondus :
- Le clapet anti-retourProtège contre l’eau qui revient de l’égout municipal.
- Le drain françaisCapte l’eau présente dans le sol autour de la fondation.
- La fosse de retenueAussi appelée bassin de captation ou puisard, recueille l’eau du drain avant son évacuation, souvent à l’aide d’une pompe.
Un drain neuf ne protège donc pas contre un refoulement, et un clapet ne règle pas une infiltration par les murs. Un chantier de drain français reste un bon moment pour vérifier les clapets.
Comment Construction AIM procède
Lors de la visite, nous repérons les appareils de plomberie au sous-sol, les drains de plancher, les clapets existants et leur accessibilité. Quand vous le demandez, l’installation d’un clapet peut être ajoutée comme option à un chantier d’imperméabilisation ou de drain français.
Le type de clapet et son emplacement sont établis selon la configuration de la plomberie, le nombre de logements et les règles applicables. Ces travaux sont exécutés par un entrepreneur titulaire de la licence RBQ appropriée, avec un accès prévu pour l’entretien. La soumission détaillée précise les travaux inclus, les exclusions et l’échéancier. Les permis sont généralement obtenus par le propriétaire ou coordonnés avec lui, tout extra est approuvé par écrit avant exécution, et la réception des travaux s’accompagne d’une garantie écrite selon le type de travaux. Pour le détail du service : imperméabilisation de fondation et drain français.
Questions fréquentes
Mon bâtiment date d’avant 2011 : dois-je installer un clapet ?
Le Règlement 11-010 vise notamment les bâtiments où l’on transforme la plomberie et ceux qui ont subi un refoulement ou une inondation. Même sans obligation, un clapet est fortement recommandé si des appareils se trouvent sous le niveau de la rue. Votre arrondissement peut confirmer ce qui s’applique à votre bâtiment.
Combien coûte l’installation d’un clapet anti-retour ?
Nos prix sont établis à partir des taux de salaire en vigueur de la Commission de la construction du Québec (CCQ), fixés par les conventions collectives du secteur visé (résidentiel, institutionnel et commercial, industriel), auxquels s’ajoutent les matériaux et l’équipement propres à chaque chantier. Chaque soumission est gratuite, détaillée et préparée après une visite des lieux.
Peut-on installer un seul clapet sur l’égout principal d’un plex ?
En général, non. Un clapet normalement fermé est interdit sur le collecteur principal, et un clapet normalement ouvert n’y est permis que si le collecteur dessert un seul logement. Dans un plex, on protège plutôt chaque branchement situé sous le niveau de la rue.
Mon clapet est sous la dalle de béton, sans accès. Que faire ?
Il faut rétablir un accès, par exemple une trappe, pour pouvoir l’entretenir comme l’exige le Code. Le programme RénoPlex prévoit d’ailleurs une catégorie pour l’installation d’un clapet sous une dalle existante.
Le clapet suffit-il à protéger mon sous-sol ?
C’est une protection essentielle, mais pas la seule. Les gouttières doivent se déverser loin de la fondation, le terrain doit éloigner l’eau du bâtiment, et une pompe de puisard avec batterie de secours ajoute une sécurité.
Parlons de votre projet
Vous voulez vérifier la protection de votre sous-sol ou ajouter un clapet à vos travaux de fondation ? Demandez une soumission gratuite, préparée après une visite des lieux. Nous intervenons à Montréal, à Laval, sur la Rive-Sud et sur la Rive-Nord.
Portée de ce guide. Ce contenu est de nature générale. Il ne remplace ni une visite des lieux, ni l’avis d’un ingénieur ou d’un autre professionnel portant sur un bâtiment précis. La portée, le prix et les conditions de tous travaux sont établis uniquement dans une soumission écrite.